Déposée le 5 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS BOURLES SUCCESSEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRO-VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS BOURLES SUCCESSEURS domicilié(e) 11 Bd de la Capelle, 12100 Millau - France.
La marque AGRO-VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO-VITAL est expirée depuis le 5 septembre 1999.
LOUIS BOURLES SUCCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : AGROVIT
LOUIS BOURLES SUCCESSEURS SARL - 11 Bd de la Capelle, 12100 Millau - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Savons;parfumerie, cosmétiques, lotions;dentifrices;preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour dégraisser, polir, nettoyer et abraser.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour réparer les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, défoliants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres et organes artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer, aliments de synthèse ou de reaction biologique, levures et bactéries;conserves de ces produits ou animaux par sèchage, cuisson, lyophilisation irradiation;gelées et confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, sucre et leurs succédanés;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;condiments, épices;glace à rafraichir Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres preparations pour faire les boissons. Boissons alcooliques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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