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Marques déposées par monsieur Louis BOUHIER
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CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER
Monsieur Louis BOUHIER

Numéro de dépôt :
1443981
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER de Louis BOUHIER

Présentation de la marque CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER

Déposée le 5 décembre 1986 par monsieur Louis BOUHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER »

Le déposant est monsieur Louis BOUHIER domicilié(e) BESSAN, 33340 CIVRAC EN MEDOC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER est expirée depuis le 5 décembre 1996.


Monsieur Louis BOUHIER - BESSAN, 33340 CIVRAC EN MEDOC. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 30 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239374 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 22 novembre 1996 - Renonciation totale n°209246 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Renonciation totale n°209246 - Publication au BOPI 1996-11-22

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BESSAN SEGUR BOUHIER.