Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOTOP BIODEGRADABLE WAD
Monsieur Louis Bernard-Cromback

Numéro de dépôt :
4586769
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
BIOTOP BIODEGRADABLE WAD de Louis Bernard-Cromback

Présentation de la marque BIOTOP BIODEGRADABLE WAD

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur Louis Bernard-Cromback auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOTOP BIODEGRADABLE WAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Louis Bernard-Cromback domicilié(e) 12 Bis Avenue Boudon - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Bernard-Cromback domicilié(e) 12 Bis Avenue Boudon - 75016 - Paris - France.

La marque BIOTOP BIODEGRADABLE WAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOP BIODEGRADABLE WAD arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.


Monsieur Louis Bernard-Cromback - 12 Bis Avenue Boudon - 75016 - Paris - France


Monsieur Louis Bernard-Cromback - 12 Bis Avenue Boudon - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Surfactants anioniques biodégradables utilisés pour la fabrication; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Armes et munitions; Bourres de cartouches; Bourres de fusil; Cartouches; Cartouches à grenaille pour armes; Cartouches de carabines; Cartouches de fusil de chasse; Cartouches de fusils de chasse; Cartouches pour armes à feu; Cartouches pour la chasse; Cartouches pour munitions de gros calibre; Cartouches pour poudre; Douilles de cartouches; Douilles de munitions; Étuis à munitions; Magasins de cartouches pour armes à feu; Mélanges pyrotechniques de propulsion pour munitions; Munitions; Munitions et projectiles; Munitions pour armes à air comprimé; Munitions pour armes à feu; Munitions pour armes de petit calibre; Munitions pour fusils; Munitions pour fusils de chasse; Plombs [munitions]; Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois façonnés.