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Marques déposées par l'association loi 1901 Louis BERGERON Président Ecomusée de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau les Mines
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Revue internationale : PATRIMOINE INDUSTRIEL / INDUSTRIAL PATRIMONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Revue internationale : PATRIMOINE INDUSTRIEL / INDUSTRIAL PATRIMONY
Monsieur Louis BERGERON Président Ecomusée de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau les Mines (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
99796985
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque Revue internationale : PATRIMOINE INDUSTRIEL / INDUSTRIAL PATRIMONY

Déposée le 11 juin 1999 par l'association loi 1901 Louis BERGERON Président Ecomusée de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau les Mines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Revue internationale : PATRIMOINE INDUSTRIEL / INDUSTRIAL PATRIMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Louis BERGERON Président Ecomusée de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau les Mines domicilié(e) Château de la Verrerie, B.P. 53, 71202 LE CREUSOT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis BERGERON - France.

La marque Revue internationale : PATRIMOINE INDUSTRIEL / INDUSTRIAL PATRIMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Revue internationale : PATRIMOINE INDUSTRIEL / INDUSTRIAL PATRIMONY est expirée depuis le 11 juin 2009.


Monsieur Louis BERGERON Président Ecomusée de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau les Mines (Association Loi de 1901) - Château de la Verrerie, B.P. 53, 71202 LE CREUSOT CEDEX - France


Monsieur Louis BERGERON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Publication semestrielle. Edition de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.