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Marques déposées par monsieur Louis BAUDISSON (citoyen français) Route de la Seyne
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baudisson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

baudisson
Monsieur Louis BAUDISSON (citoyen français) Route de la Seyne

Numéro de dépôt :
1321793
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1995

Présentation de la marque baudisson

Déposée le 2 septembre 1985 par monsieur Louis BAUDISSON (citoyen français) Route de la Seyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « baudisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis BAUDISSON (citoyen français) Route de la Seyne domicilié(e) 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque baudisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baudisson est expirée depuis le 2 septembre 1995.


Monsieur Louis BAUDISSON (citoyen français) Route de la Seyne - 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 6 avril 2005 - Erratum n°410315 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392773 - Publication au BOPI 2004-05-18

Fenêtres, volets, volets roulants, pare-soleils, stores, dormants de fenêtres, ferrures pour fenêtres; tous ces articles étant en métal