Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS BARTHÉLÉMY À ÉPERNAY FRANCE DOSAGE ZÉRO
Louis Barthélémy, SARL

Numéro de dépôt :
3687799
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
LOUIS BARTHÉLÉMY À ÉPERNAY FRANCE DOSAGE ZÉRO de Louis Barthélémy

Présentation de la marque LOUIS BARTHÉLÉMY À ÉPERNAY FRANCE DOSAGE ZÉRO

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis Barthélémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS BARTHÉLÉMY À ÉPERNAY FRANCE DOSAGE ZÉRO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis Barthélémy domicilié(e) 1 rue des Cotelles - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 382 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Chancel domicilié(e) Chateau Val Joanis - 84120 - PERTUIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BARTHÉLÉMY À ÉPERNAY FRANCE DOSAGE ZÉRO est expirée depuis le 29 octobre 2019.

Louis Barthélémy a également déposé les autres marques suivantes : LB BRUT SAPHIR LOUIS BARTHELEMY , EXTRA BRUT QUARTZ LOUIS BARTHÉLÉMY , LB LOUIS BARTHELEMY , Bière la Parisienne , Brut Rubis Louis Barthelemy , SAPHIR LOUIS BARTHELEMY , Brut Amethyste Louis Barthelemy , ZERO DOSAGE TOPAZE LOUIS BARTHELEMY ZERO DOSAGE LB , LB LOUIS BARTHELEMY , Louis BARTHELEMY


Louis Barthélémy, SARL - 1 rue des Cotelles - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 381382399


Jean Chancel - Chateau Val Joanis - 84120 - PERTUIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.