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Marques déposées par monsieur Louis-Arnaud Motte
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Responsac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Responsac
Monsieur Louis-Arnaud Motte

Numéro de dépôt :
4533612
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
Responsac de Louis-Arnaud Motte

Présentation de la marque Responsac

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par monsieur Louis-Arnaud Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Responsac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Louis-Arnaud Motte domicilié(e) 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Arnaud Motte domicilié(e) 45 rue jean jaures - 59491 - villeneuve d'ascq - France.

La marque Responsac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Responsac arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

Louis-Arnaud Motte a également déposé les autres marques suivantes : pochette a masque , Les Hauts de Couture


Monsieur Louis-Arnaud Motte - 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France


Monsieur Louis-Arnaud Motte - 45 rue jean jaures - 59491 - villeneuve d'ascq - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Petits sacs; Petits sacs à dos; Petits sacs pour hommes; Pochettes [sacs à main de soirée]; Sacoches; Sacs; Sacs à anses tous usages; Sacs à bandoulière; Sacs à bandoulière pour enfants; Sacs à dos; Sacs à dos de sport; Sacs à main; Sacs à main de mode; Sacs à main de voyage; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à main pour femmes; Sacs à provisions; Sacs à provisions réutilisables; Sacs autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Sacs banane; Sacs bandoulière; Sacs-ceintures et bananes; Sacs de courses en matières textiles; Sacs de plage; Sacs de sport; Sacs de sport tous usages; Sacs de tous les jours; Sacs de voyage; Sacs de voyage en toile; Sacs en tissu; Sacs en toile; Sacs fourre tout à bandoulière; Sacs imperméables; Sacs pochettes; Sacs polochon; Sacs pour le week-end; Sacs pour vêtements; Sacs pour vêtements de sport; Sacs pour voyages en avion; Sacs souples pour vêtements; sacs ;

Paniers à linge; Paniers pour fleurs; récipients pour la cuisine ;

Sacs d'emballage en matières textiles pour le stockage en vrac; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.