Déposée le 17 novembre 2010 par LOUIS ARNAUD FOUGERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVATIS EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est LOUIS ARNAUD FOUGERE domicilié(e) 46 RUE RICHARD COEUR DE LION - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS ARNAUD FOUGERE domicilié(e) 46 RUE RICHARD COEUR DE LION - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque NOVATIS EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783030.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIS EXPERTISE est expirée depuis le 17 novembre 2020.
LOUIS ARNAUD FOUGERE - 46 RUE RICHARD COEUR DE LION - 17000 - LA ROCHELLE - France
LOUIS ARNAUD FOUGERE - 46 RUE RICHARD COEUR DE LION - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 25 juillet 2011 - Retrait partiel n°554186 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; expertise comptable et commissariat aux comptes ; aide à l'organisation administrative, comptable et commerciale ; consultations professionnelles en matière de comptabilité, d'établissement de déclarations fiscales ; comptabilité analytique. Etablissement de comptes annuels et périodiques et de budgets prévisionnels. Etablissement de payes. Assistance à la tenue et à la révision des comptes et des bilans, consolidation des comptes. Analyse des coûts de revient. Assistance aux entreprises dans la négociation commerciale de contrats ; Consultations pour les questions de personnel. Abonnements de journaux, revues et ouvrages à caractère juridique, fiscal, social, comptable, financier. Conseil en matière d'établissement de déclaration fiscale ; expertise judiciaire à savoir expertise comptable ; conseil en ressources humaines.
Consultations professionnelles en matière financière ; consultations professionnelles en matière de fiscalité ; conseil fiscal (expertise fiscale) ; évaluations financières d'entreprises ; consultations en matière financière. Conseil en gestion financière. Etablissement et étude de plans de financement. Diagnostic fiscal. Expertises et estimations fiscales et financières.
Informations financières. Service de formation (pour des tiers) comptable, fiscale, sociale et en gestion.
Consultations professionnelles en matière de droit du travail, droit social, droit des sociétés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVATIS EXPERTISE"
