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Marques déposées par monsieur Louis Arnaud de BOISSE
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DE BOISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BOISSE
Monsieur Louis Arnaud de BOISSE

Numéro de dépôt :
93488651
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque DE BOISSE

Déposée le 20 octobre 1993 par monsieur Louis Arnaud de BOISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BOISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Louis Arnaud de BOISSE domicilié(e) 22 rue de l'Assomption, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Arnaud de BOISSE - France.

La marque DE BOISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BOISSE est expirée depuis le 20 octobre 2003.


Monsieur Louis Arnaud de BOISSE - 22 rue de l'Assomption, 75016 PARIS - France


Monsieur Louis Arnaud de BOISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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