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Marques déposées par Louis-Antoine Luyt
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Clos Ouvert
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clos Ouvert
Louis-Antoine Luyt

Numéro de dépôt :
3591426
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
Clos Ouvert de Louis-Antoine Luyt

Présentation de la marque Clos Ouvert

Déposée le 28 juillet 2008 par Louis-Antoine Luyt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Ouvert »

Le déposant est Louis-Antoine Luyt domicilié(e) 27 Rue d'Aval - 21120 - TIL CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Laure (Maître) Bassompierre domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Ouvert est expirée depuis le 28 juillet 2018.


Louis-Antoine Luyt - 27 Rue d'Aval - 21120 - TIL CHATEL - France


Marie-Laure (Maître) Bassompierre - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634514 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.