Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOGY
Louis-André Rohart
Stéphane Vermersch

Numéro de dépôt :
4361768
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
BIOGY de Louis-André Rohart

Présentation de la marque BIOGY

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par Louis-André Rohart et Stéphane Vermersch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Les déposants sont Louis-André Rohart domicilié(e) 24 Rue Louis Blondel - 62223 - Anzin-Saint-Aubin - France et Stéphane Vermersch domicilié(e) 32 rue Gambetta - 62128 - Fontaine les croisilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Deffontaines domicilié(e) 1 rue François Lemaître - 62161 - Etrun - France.

La marque BIOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGY arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


Louis-André Rohart - 24 Rue Louis Blondel - 62223 - Anzin-Saint-Aubin - France

Stéphane Vermersch - 32 rue Gambetta - 62128 - Fontaine les croisilles - France


Antoine Deffontaines - 1 rue François Lemaître - 62161 - Etrun - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).