Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL
M. Louis Aliot

Numéro de dépôt :
3888273
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL de Louis Aliot

Présentation de la marque ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur Louis Aliot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Louis Aliot domicilié(e) 78 rue des Suisses - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Aliot domicilié(e) 78 rue des Suisses - 92000 - NANTERRE - France.

La marque ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL est expirée depuis le 12 janvier 2022.


M. Louis Aliot - 78 rue des Suisses - 92000 - Nanterre - France


M. Louis Aliot - 78 rue des Suisses - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.