ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL
Présentation de la marque ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL
Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur Louis Aliot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE POUR UN RASSEMBLEMENT NATIONAL est expirée depuis le 12 janvier 2022.
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18