Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis ALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « O MOUN PAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis ALBERT domicilié(e) 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 915 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis ALBERT, M. Bertrand ALBERT domicilié(e) 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France.
La marque O MOUN PAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O MOUN PAIS est expirée depuis le 30 mars 2022.
Louis ALBERT, SARL - 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France - SIREN 417915139
Louis ALBERT, M. Bertrand ALBERT - 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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