Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O MOUN PAIS
Louis ALBERT, SARL

Numéro de dépôt :
3909568
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
O MOUN PAIS de Louis ALBERT

Présentation de la marque O MOUN PAIS

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « O MOUN PAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis ALBERT domicilié(e) 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 915 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis ALBERT, M. Bertrand ALBERT domicilié(e) 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France.

La marque O MOUN PAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O MOUN PAIS est expirée depuis le 30 mars 2022.


Louis ALBERT, SARL - 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France - SIREN 417915139


Louis ALBERT, M. Bertrand ALBERT - 9 et 11 rue Courtejaire, Bastide Saint Louis BP 104 - 11003 - Carcassonne Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.