Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE SEED HOTEL COLLECTION
Monsieur Louis-Albert de BROGLIE

Numéro de dépôt :
4429944
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
THE SEED HOTEL COLLECTION de Louis-Albert de BROGLIE

Présentation de la marque THE SEED HOTEL COLLECTION

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par monsieur Louis-Albert de BROGLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE SEED HOTEL COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Louis-Albert de BROGLIE domicilié(e) 2 ruas Pedras Negras - 1100 403 - LISBONNE - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque THE SEED HOTEL COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SEED HOTEL COLLECTION arrivera à expiration en date du 19 février 2028.


Monsieur Louis-Albert de BROGLIE - 2 ruas Pedras Negras - 1100 403 - LISBONNE - Portugal


Monsieur Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseils commerciaux en matière de choix de produits et services ; administration hôtelière ; gestion hôtelière ; vente en gros et au détail de produits cosmétiques, soins du corps et d'hygiène, parfumerie, arts de la table et de la maison, bijouterie, vêtements, maroquinerie et bagages, oreillers, appareils d'éclairage, livres et journaux, supports d'information, supports pour l'enregistrement du son et des images, jeux, y compris jeux d'ordinateurs, et jouets, aliments solides et liquides, boissons alcooliques et non alcooliques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; promotion des ventes pour des tiers, décoration de vitrines ;

Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; Services de cafés ; salons de thé, cafés-restaurants, services de restaurants ; services de réservation hôtelière ; location et réservation de salles de réception et centres d`affaires ; services de mise à disposition de salles (location) pour des conférences, réunions, colloques, conférences, congrès ; informations en matière d`hôtellerie, de restaurants, de bars ; services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties] ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de saunas ; services de solariums ; services de stations thermales ; Services d'aromathérapie ; services de bains turcs ; conception d'aménagements paysagers ; conseils en matière de santé ; épilation à la cire ; services de manucure ; massage ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone.