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Marques déposées par Louis Albert de Broglie
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(LE) CONSERVATOIRE DE LA TOMATE CT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(LE) CONSERVATOIRE DE LA TOMATE CT
Louis Albert de Broglie
Patrick MIKANOWSKI

Numéro de dépôt :
98745919
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque (LE) CONSERVATOIRE DE LA TOMATE CT

Déposée le 12 août 1998 par Louis Albert de Broglie et Patrick MIKANOWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « (LE) CONSERVATOIRE DE LA TOMATE CT »

Les déposants sont Louis Albert de Broglie, domicilié(e) 14 RUE DE FRANQUEVILLE, 75016 PARIS - France et Patrick MIKANOWSKI, domicilié(e) 4 petite rue des Champarons, 92700 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MIKANOWSKI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 30 31

Louis Albert de Broglie a également déposé les autres marques suivantes : BAR A TOMATES! , THE SEED HOTEL COLLECTION , BANQUE DES VINS DE LOIRE , DAHLIACOLOR , LES COLLECTIONS DU PRINCE JARDINIER


Louis Albert de Broglie - 14 RUE DE FRANQUEVILLE, 75016 PARIS - France

Patrick MIKANOWSKI - 4 petite rue des Champarons, 92700 Colombes - France


PATRICK MIKANOWSKI - France


Inscription le 16 août 2000 - Rejet total n°305602 - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 2000-08-16

Produits agricoles ni préparés ni transformés, horticoles, graines (semences) Fruits et légumes frais Pâtisserie - confiserie - glaces comestibles - sauces (condiments), épices - Linge de maison - linge de table - couverture de lit et de table - tissus à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures - chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.