Présentation de la marque BANQUE DES VINS DE LOIRE
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par Louis-Albert de Broglie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BANQUE DES VINS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est Louis-Albert de Broglie domicilié(e) 25 rue de la Bourdaisière - 37270 - Montlouis sur Loire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avnenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque BANQUE DES VINS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE DES VINS DE LOIRE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.
Louis-Albert de Broglie a également déposé les autres marques suivantes : BAR A TOMATES! , DAHLIACOLOR
Louis-Albert de Broglie - 25 rue de la Bourdaisière - 37270 - Montlouis sur Loire - France
Marc SABATIER - 83 Avnenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Vins d’appellations d’origine protégées « ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE », « CREMANT DE LOIRE », « MONTLOUIS-SUR-LOIRE », « MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE» , « POUILLY-SUR-LOIRE » et/ou « ROSE DE LOIRE » ; vins à indication géographique protégée « VAL DE LOIRE » et/ou « SAONE ET LOIRE » ; « EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DES COTEAUX DE LA LOIRE » et « EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DES COTEAUX DE LA LOIRE ».» ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits , et notamment de vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans les domaines viticole, vinicole et oenologique; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services de vente en gros ou au détail de vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées; organisation de dégustations de vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées à buts commerciaux ou de publicité ; ventes aux enchères ; publicité en relation avec le vin, les liqueurs, le spiritueux et autres boissons alcoolisées. Services de conseils et informations en rapport avec l'achat et la vente de vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées ; Information commerciale en matière de vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises dont des vins, liqueurs, spiritueux et autres boissons alcoolisées, notamment dans une cave en vue de leur préservation ou gardiennage ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Location d'entrepôts et d'emplacements dans une cave à vins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans les domaines viticole, vinicole et oenologiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; services de dégustation de vins (apprentissage et enseignement) ; divertissement en matière de dégustation de vins ; publication de livres dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; prêt de livres dans les domaines viticole, vinicole et oenologique; production de films cinématographiques dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; micro-édition dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; informations en matière de divertissement dans les domaines viticole, vinicole et oenologique ; recyclage professionnel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BANQUE DES VINS DE LOIRE"
