Déposée le 13 mai 1986 par monsieur Louis-Aimé de Fleuriau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Louis-Aimé de Fleuriau domicilié(e) 14, rue de Bissy, Malassis, 91470 FORGES LES BAINS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354630.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 1996.
Louis-Aimé de Fleuriau a également déposé les autres marques suivantes : LE BASILIC
Monsieur Louis-Aimé de Fleuriau - 14, rue de Bissy, Malassis, 91470 FORGES LES BAINS. - France
NOVAMARK INTERNATIONAL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs rendus par des agences de voyage : classe 39).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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