Déposée le 27 août 1985 par monsieur Louis-Aimé de FLEURIAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Louis-Aimé de FLEURIAU domicilié(e) 14, rue de Bissy, Malassis, 91470 FORGES LES BAINS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.
La marque LE BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASILIC est expirée depuis le 27 août 1995.
Louis-Aimé de FLEURIAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Monsieur Louis-Aimé de FLEURIAU - 14, rue de Bissy, Malassis, 91470 FORGES LES BAINS. - France
NOVAMARK INTERNATIONAL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre;glaces à rafraîchir.Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs rendus par des agences de voyage: classe 39).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE BASILIC"
