Marque expirée - Marque en non vigueur

ARLES • TAXI • SERVICES
Mr LOUIC Fabrice agissant au nom et pour le compte de l'association arles taxis services loi 1901 en formation

Numéro de dépôt :
3488736
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/03/2017
ARLES • TAXI • SERVICES de LOUIC Fabrice

Présentation de la marque ARLES • TAXI • SERVICES

Déposée le 16 mars 2007 par monsieur LOUIC Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARLES • TAXI • SERVICES »

Le déposant est monsieur LOUIC Fabrice domicilié(e) 3, avenue Bachaga Said Boualem, 3 av bachaga said boualem,13200 ARLES - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LOUIC Fabrice arles taxis services domicilié(e) 3 av bachaga said boualem,13200 ARLES - 13200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLES • TAXI • SERVICES est expirée depuis le 16 mars 2017.


Mr LOUIC Fabrice agissant au nom et pour le compte de l'association arles taxis services loi 1901 en formation - 3, avenue Bachaga Said Boualem, 3 av bachaga said boualem,13200 ARLES - 13200 - France


Mr LOUIC Fabrice arles taxis services - 3 av bachaga said boualem,13200 ARLES - 13200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517673 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 24 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517672 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Transports de personnes par taxi. Location de voiture avec chauffeur. Mise a disposition de vehicules pour divers manifestations.