Marque expirée - Marque en non vigueur

Doctus
loufrani yvan

Numéro de dépôt :
98751197
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2018

Présentation de la marque Doctus

Déposée le 24 septembre 1998 par loufrani yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Doctus »

Le déposant est loufrani yvan domicilié(e) 9 marie louise,78800 HOUILLES (dossier no 2375899) - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Social conseil entreprise domicilié(e) 9 marie louise,78800 HOUILLES (dossier no 2375899) - 78800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Doctus est expirée depuis le 24 septembre 2018.

loufrani yvan a également déposé les autres marques suivantes : TRIPALIUM


loufrani yvan - 9 marie louise,78800 HOUILLES (dossier no 2375899) - 78800 - France


Social conseil entreprise - 9 marie louise,78800 HOUILLES (dossier no 2375899) - 78800 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375899 - Publication au BOPI 2008-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Communication par terminaux d'ordinateur sur réseaux nationaux et internationaux (internet).