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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Louerion terres d'alliance
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coeur de baies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

coeur de baies
Louerion terres d'alliance, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4247949
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
coeur de baies de Louerion terres d\'alliance

Présentation de la marque coeur de baies

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Louerion terres d'alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coeur de baies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Louerion terres d'alliance domicilié(e) 15 cours saint victor - 84160 - cucuron - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louerion terres d'alliance, M. Vincent RATZ domicilié(e) 15 cours saint victor - 84160 - cucuron - France.

La marque coeur de baies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coeur de baies arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

Louerion terres d'alliance a également déposé les autres marques suivantes : Nuances en Luberon , Lou Ange de rosé , LOUERION , LOUERION TERRES D ALLIANCE


Louerion terres d'alliance, société coopérative agricole - 15 cours saint victor - 84160 - cucuron - France - SIREN 783224835


Louerion terres d'alliance, M. Vincent RATZ - 15 cours saint victor - 84160 - cucuron - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.