Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMI
Mr LOUCHART PASCAL
Mr STORCK GERARD

Numéro de dépôt :
94540334
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque RAMI

Déposée le 14 octobre 1994 par monsieur LOUCHART PASCAL et monsieur STORCK GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Les déposants sont monsieur LOUCHART PASCAL domicilié(e) 14 ROC DE LA CROIX ST GEORGES, 77600 BUSSY ST GEORGES - France et monsieur STORCK GERARD domicilié(e) 15 PLACE CLAUDE TOURNIER, 77380 COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUCHART PASCAL - France.

La marque RAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMI est expirée depuis le 14 octobre 2004.

LOUCHART PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : RAMI , AMIX


Mr LOUCHART PASCAL - 14 ROC DE LA CROIX ST GEORGES, 77600 BUSSY ST GEORGES - France

Mr STORCK GERARD - 15 PLACE CLAUDE TOURNIER, 77380 COMBS LA VILLE - France


LOUCHART PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Appareils à vocation, audio, vidéo, radiodiffusion, téléphonique et électroacoustique permettant d'assurer la restitution, la transmission.La transformation ou la reproduction du son ou de l'image.Instrument de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.