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Marques déposées par LOUCHART Michel
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DECI +
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECI +
LOUCHART Michel

Numéro de dépôt :
1250980
Date de dépôt :
14/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2003

Présentation de la marque DECI +

Déposée le 14 novembre 1983 par LOUCHART Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECI + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOUCHART Michel, domicilié(e) 31 rue de la Porte d'Ypres, 59800 LILLE (dossier no 2020547) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2020547) - France.

La marque DECI + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECI + est expirée depuis le 14 novembre 2003.


LOUCHART Michel - 31 rue de la Porte d'Ypres, 59800 LILLE (dossier no 2020547) - France


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2020547) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1993 n°2020547 - Publication au BOPI 1993-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

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