Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société Anonyme (SA) LOUBSOL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOUBSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUBSOL SA domicilié(e) 13 bis Rue du Moulin Lacroix - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque LOUBSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUBSOL SA, Société Anonyme - 13 bis Rue du Moulin Lacroix - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 301853008
JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, masques de ski et de plongée, lunettes anti éblouissantes, visières anti éblouissantes, jumelles, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection pour le sport, costumes de plongée, chaussettes chauffées électriquement, appareils pour la transmission et la réception du son. ;
Vêtements de dessus, manteaux, anoraks, chaussettes, chaussures de ski, chapellerie, combinaisons de ski, bonnets, gants [habillement], moufles [habillement], mitaines [habillement], écharpes, sous-vêtements, maillots de bain, couvre-oreilles [habillement], pardessus, combinaisons de ski nautique, sous-vêtements sudorifuges, vêtements en cuir, habillement pour cyclistes, parkas, pardessus, pull-overs, tee-shirts, pantalons, tricots [vêtements], collants. ;
Vente au détail de tous les produits des classes 9 et 25 cités ci-dessus. Vente par correspondance de tous les produits des classes 9 et 25 cités ci-dessus. Vente par Internet de tous les produits des classes 9 et 25 cités ci-dessus.
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