Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bateliers De Loire
LOUBRIAT FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3754295
Date de dépôt :
18/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2020
Les Bateliers De Loire de LOUBRIAT FRANCOIS

Présentation de la marque Les Bateliers De Loire

Déposée le 18 juillet 2010 par LOUBRIAT FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bateliers De Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est LOUBRIAT FRANCOIS domicilié(e) 1215 DE LA PLAINE D'AZENNE - 45370 - CLERY ST ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUBRIAT FRANCOIS domicilié(e) 1215 DE LA PLAINE D'AZENNE - 45370 - CLERY ST ANDRE - France.

La marque Les Bateliers De Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bateliers De Loire est expirée depuis le 18 juillet 2020.

LOUBRIAT FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers De Loire , SOLOGNE , SOLOGNE-BIERE DE SOLOGNE , Leonardo – Bières Leonardo , CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD


LOUBRIAT FRANCOIS - 1215 DE LA PLAINE D'AZENNE - 45370 - CLERY ST ANDRE - France


LOUBRIAT FRANCOIS - 1215 DE LA PLAINE D'AZENNE - 45370 - CLERY ST ANDRE - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des indications géographiques protégées « vin de pays de l'Indre et Loire », « vin de pays de Loire-Atlantique », « vin de pays de Saône et Loire » et « vin de pays du Val de Loire », vins d'appellation d'origine comportant le terme Loire ou bénéficiant de la mention Val de Loire, eaux-de-vie de marc originaires des Coteaux de la Loire, eaux-de-vie de vin originaires des Coteaux de la Loire.