Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAINLESS
Numéro de dépôt :
1403046
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1997
Présentation de la marque STAINLESS
Déposée le 9 février 1987 par LOUBIERE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAINLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STAINLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAINLESS est expirée depuis le 9 février 1997.
LOUBIERE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37