Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haut-Loubier
LOUBIER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4308210
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2026
Haut-Loubier de LOUBIER Jean-Marc

Présentation de la marque Haut-Loubier

Déposée le 18 octobre 2016 par LOUBIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Haut-Loubier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est LOUBIER Jean-Marc domicilié(e) 38 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUBIER JEAN-Marc domicilié(e) 38 rue Croix des petits champs - 75001 - PARIS - France.

La marque Haut-Loubier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut-Loubier arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

LOUBIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA LUNE , Domaine du Haut-Loubier


LOUBIER Jean-Marc - 38 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


LOUBIER JEAN-Marc - 38 rue Croix des petits champs - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson, ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonade ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.