Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LUNE
LOUBIER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3357786
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015
DOMAINE DE LA LUNE de LOUBIER Jean-Marc

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LUNE

Déposée le 9 mai 2005 par LOUBIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est LOUBIER Jean-Marc domicilié(e) 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LOUBIER domicilié(e) 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque DOMAINE DE LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA LUNE est expirée depuis le 9 mai 2015.

LOUBIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Haut-Loubier , Domaine du Haut-Loubier


LOUBIER Jean-Marc - 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


Monsieur Jean-Marc LOUBIER - 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.