Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRAS
LOUBEYRE René

Numéro de dépôt :
1387560
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1996

Présentation de la marque QUATRAS

Déposée le 5 décembre 1986 par LOUBEYRE René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOUBEYRE René, domicilié(e) 13 bis, rue du Moulin Lacroix, 39200 SAINT-CLAUDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.

La marque QUATRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRAS est expirée depuis le 5 décembre 1996.

LOUBEYRE René a également déposé les autres marques suivantes : QUATRAS


LOUBEYRE René - 13 bis, rue du Moulin Lacroix, 39200 SAINT-CLAUDE. - France


John SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

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