PROALIANCE
Présentation de la marque PROALIANCE
Déposée le 3 octobre 2016 par monsieur LOUBET JEAN CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROALIANCE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691961 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03