Déposée le 17 décembre 1993 par LOUBET Fernand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « " LA JOYA " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est LOUBET Fernand, domicilié(e) 34 rue de HANGENBIETEN, 67810 HOLTZHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUBET Fernand - France.
La marque " LA JOYA " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA JOYA " est expirée depuis le 17 décembre 2003.
LOUBET Fernand a également déposé les autres marques suivantes : AMANCAY
LOUBET Fernand - 34 rue de HANGENBIETEN, 67810 HOLTZHEIM - France
LOUBET Fernand - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluis, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements et chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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