Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PALETS DE LA POINTE DU RAZ
LOUARN NADINE

Numéro de dépôt :
93497458
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque LES PALETS DE LA POINTE DU RAZ

Déposée le 13 décembre 1993 par la société LOUARN NADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES PALETS DE LA POINTE DU RAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société LOUARN NADINE domicilié(e) RUE PIERRE BROSSOLETTE, 29770 PLOGOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 279 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louarn Nadine - France.

La marque LES PALETS DE LA POINTE DU RAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALETS DE LA POINTE DU RAZ est expirée depuis le 13 décembre 2003.

LOUARN NADINE a également déposé les autres marques suivantes : LES ROCHERS DE LA POINTE DU RAZ CHOCOLATS , Le Saint-Julien (CHOCOLATS) , LES GALETTES DE LA POINTE DU RAZ , Le Notre-Dame des Naufragés (CHOCOLATS)


LOUARN NADINE - RUE PIERRE BROSSOLETTE, 29770 PLOGOFF - France - SIREN 326279130


Louarn Nadine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 6 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241089 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184384 - Publication au BOPI 1995-04-13

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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