Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'Ardélie
Lou Mouli d'oli, SARL

Numéro de dépôt :
3822234
Date de dépôt :
10/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2021
Terre d\'Ardélie de Lou Mouli d\'oli

Présentation de la marque Terre d'Ardélie

Déposée par voie électronique le 10 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lou Mouli d'oli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'Ardélie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lou Mouli d'oli domicilié(e) Domaine de la souteyranne - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lou Mouli d'oli domicilié(e) Domaine de la souteyranne - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France.

La marque Terre d'Ardélie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Ardélie est expirée depuis le 10 avril 2021.


Lou Mouli d'oli, SARL - Domaine de la souteyranne - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France


Lou Mouli d'oli - Domaine de la souteyranne - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Huiles et graisses comestibles.