Terre d'Ardélie
Présentation de la marque Terre d'Ardélie
Déposée par voie électronique le 10 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lou Mouli d'oli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'Ardélie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terre d'Ardélie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Ardélie est expirée depuis le 10 avril 2021.
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40