Présentation de la marque Jardin des Papes www.jardindespapes.com
Déposée le 17 mai 2004 par LOU MISTRAOUTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jardin des Papes www.jardindespapes.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est LOU MISTRAOUTODO domicilié(e) 1215 Avenue J.F Kennedy - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 314 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR NOUVEAU ERIC, SCEA LOU MISTRAOU domicilié(e) 1215 Avenue J.F Kennedy - 84200 - CARPENTRAS - France.
La marque Jardin des Papes www.jardindespapes.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR NOUVEAU ERIC, SCEA LOU MISTRAOU - 1215 Avenue J.F Kennedy - 84200 - CARPENTRAS - France
Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435253 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497194 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552371 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645684 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31
Inscription le 23 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651805 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23
Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660425 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
– fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures, compotes. – produits agricoles, horticoles, et forestiers ni preparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles. – boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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