Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PASTORALES
SARL LOU GOUSTETTO

Numéro de dépôt :
1756243
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
23/08/2001
LES PASTORALES de LOU GOUSTETTO

Présentation de la marque LES PASTORALES

Déposée le 23 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOU GOUSTETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LES PASTORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOU GOUSTETTO domicilié(e) Route de Marseille, 83870 Signes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LOU GOUSTETTO - France.

La marque LES PASTORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PASTORALES est expirée depuis le 23 août 2001.

LOU GOUSTETTO a également déposé les autres marques suivantes : P TITEPAUSE , LG , Lou Goustetto , LG LOU GOUSTETTO BISCUITERIE ARTISANALE , BIOGOUT


SARL LOU GOUSTETTO - Route de Marseille, 83870 Signes - France


SARL LOU GOUSTETTO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Produits de régime : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédané de café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, confiserie, glaces, commestible, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.