Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGOUT
SARL LOU GOUSTETTO

Numéro de dépôt :
92427624
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque BIOGOUT

Déposée le 10 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOU GOUSTETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « BIOGOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOU GOUSTETTO domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 83870 SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 028 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A R L LOU GOUSTETTO - France.

La marque BIOGOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGOUT est expirée depuis le 10 juillet 2002.

LOU GOUSTETTO a également déposé les autres marques suivantes : LES PASTORALES , P TITEPAUSE , LG , Lou Goustetto , LG LOU GOUSTETTO BISCUITERIE ARTISANALE


SARL LOU GOUSTETTO - ROUTE DE MARSEILLE, 83870 SIGNES - France - SIREN 334028925


S A R L LOU GOUSTETTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace commestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus