ASSOCIATION LOU CAPIAN POUR LA SAUVEGARDE DES POINTUS DU BRUSC LES LAGUNIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ASSOCIATION LOU CAPIAN POUR LA SAUVEGARDE DES POINTUS DU BRUSC LES LAGUNIERS
Association Lou Capian, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4319874
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
Présentation de la marque ASSOCIATION LOU CAPIAN POUR LA SAUVEGARDE DES POINTUS DU BRUSC LES LAGUNIERS
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par l'association loi 1901 Lou Capian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASSOCIATION LOU CAPIAN POUR LA SAUVEGARDE DES POINTUS DU BRUSC LES LAGUNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Lou Capian domicilié(e) quai de la Prud'homie - 83140 - Six-Fours-Les-Plages - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 479 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lou Capian, M. Hervé GALL domicilié(e) 393 corniche des Iles - 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES - France.
La marque ASSOCIATION LOU CAPIAN POUR LA SAUVEGARDE DES POINTUS DU BRUSC LES LAGUNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION LOU CAPIAN POUR LA SAUVEGARDE DES POINTUS DU BRUSC LES LAGUNIERS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.
Association Lou Capian, association loi 1901 - quai de la Prud'homie - 83140 - Six-Fours-Les-Plages - France - SIREN 492479407
Lou Capian, M. Hervé GALL - 393 corniche des Iles - 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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