Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTA
Numéro de dépôt :
1044448
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DELTA
Déposée le 17 mars 1978 par LOTUS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 17 mars 1988.
LOTUS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043