LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
1285041
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004
Présentation de la marque SYMPHONY DE LOTUS
Déposée le 26 septembre 1984 par LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYMPHONY DE LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 55 Cambridge Parkway CAMBRIDGE, Etat du Massachusetts 02142 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2037665) - États-Unis.
La marque SYMPHONY DE LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 55 Cambridge Parkway CAMBRIDGE, Etat du Massachusetts 02142 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2037665) - États-Unis
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037665 - Publication au BOPI 1994-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 4 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400730 - Publication au BOPI 2004-10-04
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369639 - Publication au BOPI 2003-04-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeur automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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