LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (Société de droit américain) ayant son siege
Numéro de dépôt :
1395006
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997
Présentation de la marque LOTUS HAL
Déposée le 20 février 1987 par LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (Société de droit américain) ayant son siege
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS HAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (Société de droit américain) ayant son siege domicilié(e) 55 Cambridge Parkway, Cambridge, MASSACHUSETTS 02142 USA. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER MC KENZIE 67/69, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS. - France.
La marque LOTUS HAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOTUS DEVELOPMENT CORPORATION (Société de droit américain) ayant son siege - 55 Cambridge Parkway, Cambridge, MASSACHUSETTS 02142 USA. - États-Unis
BAKER MC KENZIE 67/69, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Programmes informatiques;cassettes et disques magnetiques, câbles ou filaments, le tout à usage informatique.Livres, documents imprimés, informations imprimées relatives aux programmes informatiques, et aux applications des techniques et des programmes informatiques; cartes et bandes papiers à usage informatique et à usage d'enregistrement des programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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