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Marques déposées par LOTUS D'ORD
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positive causes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

positive causes
LOTUS D'ORD

Numéro de dépôt :
4435388
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
positive causes de LOTUS D\'ORD

Présentation de la marque positive causes

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par LOTUS D'ORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « positive causes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est LOTUS D'ORD domicilié(e) 1018 Chemin de l'Escale - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque positive causes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque positive causes arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


LOTUS D'ORD - 1018 Chemin de l'Escale - 30390 - DOMAZAN - France


BBLM, Madame myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 24 juillet 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°729295 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Recyclage ; Récupération de matériaux ou de produits afin de les transformer en matériaux ou produits de qualité ou d'utilité supérieure.