Déposée le 9 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LOTUS BLEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MAGASINS DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOTUS BLEU domicilié(e) 10 rue de l'Hôtel de Ville, 57950 MONTIGNY LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 460 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LOTUS BLEU - France.
La marque LES MAGASINS DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. LOTUS BLEU - 10 rue de l'Hôtel de Ville, 57950 MONTIGNY LES METZ - France - SIREN 950460477
S.A. LOTUS BLEU - France
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368962 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Papier, carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception du matériel informatique) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, films et feuilles ; papier d'emballage ; étiquettes non en tissu ; rubans en papier ; bolducs. Sacs de voyage, de plage, sacs à main, de camping ; porte-documents ; valises ; malles. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille ; ambre ; nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles, cadres, glaces (miroirs). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; boîtes en verre ; bougeoirs, vases, vaisselle, flacons et porte-serviettes non en métaux précieux ; verres (récipients) ; porte-savon ; vaporisateurs à parfum ; pulvérisateurs de parfum ; cache-pots non en papier, opalines ; figurines en porcelaine ou en verre. Matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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