Déposée le 25 mars 2002 par LOTTERIE Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PACKET ET MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est LOTTERIE Emmanuel domicilié(e) 43, rue Lory-les-Hauts,97490 Sainte Clotilde - 97490 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque PACKET ET MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACKET ET MAT est expirée depuis le 25 mars 2012.
LOTTERIE Emmanuel - 43, rue Lory-les-Hauts,97490 Sainte Clotilde - 97490 - France
Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359276 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Jeux, jouets ; modèles réduits, notamment de véhicules ; petites voitures et leurs pistes ; mobiles-jouets, trains miniatures ; jeux de construction. Appareils, équipements et articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures, des tapis et des véhicules. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de disques ou de films ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors pour le théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs ou culturels. Papier, carton ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; tapis de table en papier ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; enseigne en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; jetons de contrôle ; boîtes en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; matériels d'enseignement sous forme de jeux (livres et cartes à jouer) ; livres, revues, brochures, périodiques, magazines, affiches, catalogues et journaux ; matériel de publicité et de promotion (tracts, imprimés, prospectus) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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