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Marques déposées par LOTTE Serge
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BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL
LOTTE Serge

Numéro de dépôt :
1535185
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1999
BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL de LOTTE Serge

Présentation de la marque BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL

Déposée le 5 juin 1989 par LOTTE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOTTE Serge, domicilié(e) "La fosse à l'eau FONTCOUVERTE, 17100 SAINTES LAURENS Pierre RJ,17, Rue de la Grange, 17100 SAINTES - France.

La marque BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPACK PROCEDE STRUCTUREL est expirée depuis le 5 juin 1999.


LOTTE Serge - "La fosse à l'eau FONTCOUVERTE, 17100 SAINTES LAURENS Pierre RJ,17, Rue de la Grange, 17100 SAINTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Papier, carton et produits en ces matières, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage