Présentation de la marque PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA
Déposée le 27 septembre 2007 par monsieur LOTTE GERARD et madame LOTTE SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA »
Les déposants sont monsieur LOTTE GERARD domicilié(e) 6 Rue St Antoine,33240 VIRSAC - 33240 - France et madame LOTTE SYLVIE domicilié(e) 6 Rue St Antoine,33240 VIRSAC - 33240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LOTTE GERARD domicilié(e) 6 Rue Saint Antoine,33240 VIRSAC - 33240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA est expirée depuis le 27 septembre 2017.
Mr LOTTE GERARD - 6 Rue St Antoine,33240 VIRSAC - 33240 - France
Mme LOTTE SYLVIE - 6 Rue St Antoine,33240 VIRSAC - 33240 - France
Mr LOTTE GERARD - 6 Rue Saint Antoine,33240 VIRSAC - 33240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Inscription le 25 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°674484 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, males et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et scellerie, porte feuille, porte monnaie, sac à main, à dos, à roulettes, sac d'alpiniste, de campeur, de voyage, de plage, d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, collier ou habit pour animaux, filet ou sac à provision, sac ou sachet (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation de cuir, ceintures (habillement) fourrures, (vêtements) gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles et sous-vêtements.
Viandes, poissons, volailles, gibiers, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, graisses alimentaires, beurres, charcuteries, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine, préparations faites de céréales, pain, patisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce (condiment) épices, glaces à rafraichir, sandwiches, pizza, crêpes (alimentation), biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, café, chocolat ou thé.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs, alcools et liqueurs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Tabac, articles pour fumeur allumettes, papier à cigarettes, cigarettes, cigares, pipes, briquet pour fumeur, boite ou étui à cigarettes, boîte ou étui à cigares, cendrier pour fumeur.
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