Déposée le 5 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) lotta djossou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTTA DJOSSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) lotta djossou domicilié(e) 9 Rue Montaleau - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 569 777 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lotta djossou domicilié(e) 9 Rue Montaleau - 94370 - SUCY EN BRIE - France.
La marque LOTTA DJOSSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTTA DJOSSOU est expirée depuis le 5 novembre 2020.
lotta djossou, Sarl - 9 Rue Montaleau - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 443569777
lotta djossou - 9 Rue Montaleau - 94370 - SUCY EN BRIE - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 17 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604854 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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