Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTSYS
LOTSYS, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3128608
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
LOTSYS de LOTSYS

Présentation de la marque LOTSYS

Déposée le 25 octobre 2001 par la société LOTSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la société LOTSYS domicilié(e) 5-7, rue Salomon de Rothschild - 92156 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 618 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA FRANÇAISE DES JEUX, Direction Juridique domicilié(e) 126 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LOTSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOTSYS est expirée depuis le 25 octobre 2021.


LOTSYS, Société par actions simplifiées - 5-7, rue Salomon de Rothschild - 92156 - SURESNES - France - SIREN 418618088


LA FRANÇAISE DES JEUX, Direction Juridique - 126 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481322 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, modems, moniteurs ; écrans ; disques compacts ; disque digital vidéo ; programmes enregistrés (logiciels) ; système d'enregistrement de données ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues ; appareils électroniques de pronostic et de concours ; enseignes lumineuses ; jeux automatiques (machines) à pré paiement utilisés avec un récepteur de télévision, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, porte-monnaie électronique, circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, serveurs télématiques, appareils et instruments de télévision interactive, cédéroms, consoles de jeux, cartes pour jeux électroniques ; ordinateur et micro-ordinateurs pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs ; appareils de mesure et de contrôle électroniques pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs. Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications, transmission de messages ; agence de presse et d'information. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision ou par internet ; service de transmission d'informations par voie télématique, émission télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévisions, Internet, vidéogrammes, phonogrammes, câbles, voies hertziennes, satellites. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communication (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé. Fourniture de connexion à des réseaux télématiques à un centre serveur de banques de données y compris internet. Education et divertissement. Organisation de concours, de paris, de pronostics, de loteries et tombolas, de tirage au sort. Divertissements radiophoniques ou par télévision, sur Internet. Production de films ; location de films, enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; agences pour artistes ; services de loisirs ; organisation de compétitions, prêts de livres ; représentation théâtrale. Divertissements télévisés ou radiophoniques, sur Internet, multimédia. Conception de programmes informatiques de jeux et de prises de jeux ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de données ; conception, élaboration, mises à jour et location de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.