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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE
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SEVENTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVENTIS
LOTOQUINE, SAS

Numéro de dépôt :
3663542
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
SEVENTIS de LOTOQUINE

Présentation de la marque SEVENTIS

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVENTIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 918 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVENTIS est expirée depuis le 9 juillet 2019.

LOTOQUINE a également déposé les autres marques suivantes : LOTO-ROUTE , LOTO-CAR , LOTOQUINE , LOTO BOUTIQUE , SPORTCAM , LOTO KADO , Twist and CASH , CARTON EN OR , LOTOFOLIE , Oui Bingo


LOTOQUINE, SAS - Z.A. DE L AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France - SIREN 328918958


LOTOQUINE - Z.A. DE L AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;

Presse (produits imprimés), papeterie. Produits de limprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu. ;

Jeux, notamment jeux de hasard, dadresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. ;

Publicité. Organisation de concours, de tirages au sort, de loteries et autres jeux de hasard, dadresse et de connaissance, à buts commerciaux ou de publicité. Organisation dexpositions à buts commerciaux ou de publicité. ;

Divertissements, notamment organisation de loteries et autres jeux de hasard, dadresse et de connaissance, jeux dargent, divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation dévénements sportifs et culturels. Organisation de concours (éducation ou divertissement). ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques.