Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lotoquine No 1 sur toute la ligne
LOTOQUINE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3996379
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2023
Lotoquine No 1 sur toute la ligne de LOTOQUINE

Présentation de la marque Lotoquine No 1 sur toute la ligne

Déposée le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lotoquine No 1 sur toute la ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE domicilié(e) Z.I. de l'Aiguille - 46100 - FIGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTOQUINE, M. JACQUART Eric domicilié(e) Z.I. de l'Aiguille - 46100 - FIGEAC - France.

La marque Lotoquine No 1 sur toute la ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lotoquine No 1 sur toute la ligne est expirée depuis le 9 avril 2023.

LOTOQUINE a également déposé les autres marques suivantes : LOTO-ROUTE , LOTO-CAR , LOTOQUINE , LOTO BOUTIQUE , SPORTCAM , LOTO KADO , Twist and CASH , CARTON EN OR , LOTOFOLIE , Oui Bingo


LOTOQUINE, S.A.S. - Z.I. de l'Aiguille - 46100 - FIGEAC - France


LOTOQUINE, M. JACQUART Eric - Z.I. de l'Aiguille - 46100 - FIGEAC - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 12 août 2013 - Retrait partiel n°606495 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Joaillerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales). Ces services étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent. Ces services étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.