Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTOQUINE
LOTOQUINE (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3231278
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/06/2013
LOTOQUINE de LOTOQUINE

Présentation de la marque LOTOQUINE

Déposée le 18 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LOTOQUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L'AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 918 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L'AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France.

La marque LOTOQUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTOQUINE est expirée depuis le 18 juin 2013.

LOTOQUINE a également déposé les autres marques suivantes : LOTO-ROUTE , LOTO-CAR , LOTO BOUTIQUE , SPORTCAM , LOTO KADO , Twist and CASH , CARTON EN OR , LOTOFOLIE , Oui Bingo , LOTOWIN LIVE


LOTOQUINE (S.A.S.) - Z.A. DE L'AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France - SIREN 328918958


LOTOQUINE - Z.A. DE L'AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Inscription le 7 janvier 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°405333 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 15 décembre 2005 - renonciation partielle n°424455 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 27 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°418742 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

• métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie et joaillerie ; bijouterie fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés en métaux précieux, leurs alliages et en plaqué. • presse (produits imprimés), papeterie ; produits de l'imprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu ; calendriers. • maroquinerie ; malles et valises ; sacs à savoir : sacs à main, sacs à dos et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers et laisses pour animaux. • coussins ; couvertures ; serviettes de bain et de toilette ; canevas. • vêtements, notamment T-shirts ; chapellerie, notamment casquettes ; chaussures. • jeux, notamment jeux de hasard, d'adresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. • publicité. Organisation de concours, de tirages au sort, de loteries et autres jeux de hasard, d'adresse et de connaissance, à buts commerciaux ou de publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • divertissements, notamment organisation de concours (éducation ou divertissement), de tirages au sort, de loteries et autres jeux de hasard, d'adresse et de connaissance, divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation d'événements sportifs et culturels.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.